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Licence PegOpera Il y a deux types de licence pour PegOpera : Licence commune Le logiciel PegOpera est composé de deux parties :
La licence d'exploitation du logiciel concerne ces deux parties. Elle est accordée suite au partenariat conclu avec l'Aquapôle de l'Université de Liège lors de l'obtention du logiciel. Publications Toute publication rendue possible grâce à l'utilisation du logiciel PegOpera ou contenant des résultats obtenus par l'utilisation du logiciel PegOpera est tenue de citer au moins une référence parmi les références liées à PegOpera. Responsabilité Ni l'Aquapôle, ni l'ULg ne peuvent être tenus responsable des effets de la diffusion éventuelle ou de l'utilisation éventuelle de résultats du logiciel PegOpera. La validation des bases de données est du ressort de l'utilisateur, à moins qu'une convention explicite avec l'Aquapôle ne stipule une situation différente. Propriété intellectuelle L'ULg est seule détentrice des droits de propriété intellectuelle sur le logiciel PegOpera. Celui-ci ne peut être copié ni détourné sans un accord explicite de l'Aquapôle de l'Université de Liège. Tout acte contrevenant fera l'objet de poursuite judiciaire auprès de la justice belge. PegOpera Community Edition 
Cette licence inclut la partie commune exprimée ci-dessus. Elle est applicable à la version du logiciel PegOpera connue sous le nom de "Community Edition" (CE), qui peut être téléchargée sur le site web de PegOpera ou qui résulte de l'expiration d'une licence "PRO".Support Aucun support n'est assuré pour la version CE. Les membres de la communauté ont cependant accès au forum PegOpera. La validité des résultats obtenus relève de la seule responsabilité de l'utilisateur du logiciel PegOpera. Toute tâche de validation qui pourrait s'avérer nécessaire étant à sa charge. Utilisation Scientifique La version "CE" du logiciel PegOpera peut être utilisée à des fins de recherche scientifique, dans les limites des possibilités du logiciel. Utilisation Académique La version "CE" du logiciel PegOpera peut être utilisée à des fins d'illustration de cours, ou pour des travaux pratiques effectués dans le cadre de cours, dans les limites des possibilités du logiciel. Utilisation Administrative Les administrations publiques ont le droit d'utiliser la version "CE" du logiciel PegOpera pour leurs besoins propres, ainsi que pour les besoins induits par la directive cadre sur l'eau de la Communauté Européenne, dans les limites des possibilités du logiciel. Utilisation Commerciale Il n'est pas autorisé d'utiliser la version "CE" du logiciel PegOpera dans un but commercial, de même, il n'est pas autorisé de commercialiser des résultats obtenus par l'utilisation de la version "CE" du logiciel PegOpera. Utilisation Test Il est permis à toute personne d'utiliser la version "CE" du logiciel PegOpera dans le but de tester le logiciel ou de se familiariser avec celui-ci en vue d'aquérir une licence PRO de PegOpera. Bases de données L'utilisateur de la version CE est responsble de la construction de sa base de données (qui peut impliquer de se procurer une base de données auprès d'autorités compétentes à leurs frais). Il peut, le cas échéant, créer cette base de données, de toutes pièces, ou en modifiant les bases de données fournies à titre d'exemple avec la version "CE". En aucun cas le logiciel PegOpera ne peut être utilisé sur des données dont les droits d'utilisation n'ont pas été dûment accordés à l'utilisateur. PegOpera Pro 
La licence d'utilisation "Professionnelle" (PRO) est associée à une clé de protection matérielle. La clé détermine le type de licence (temporaire/à vie, site/multiposte/monoposte, bridage, ...). La clé de protection ne peut être obtenue qu'auprès de l'Aquapôle de l'ULg. Echéance La licence PRO du logiciel PegOpera est assortie d'un échéance éventuelle. A l'échéance, si les droits d'utilisation ne sont pas renouvelés, les termes de la présente licence sont remplacés par les termes de la licence "Community Edition" (CE) - voir ci-dessus. Cession de licence Il est possible de céder les licences "PRO" d'utilisation du logiciel PegOpera à un tiers en lui cédant la clé de protection associée à la licence. L'Aquapôle doit être averti de cette cession afin de prendre en charge les aspects communication. Bases de données L'utilisateur de la version PRO doit se procurer les éléments lui permettant de construire sa propre base de données auprès d'autorités compétentes propriétaires et obtenir une autorisation de les utiliser à son profit. Il est possible de créer sa base de données soi-même, l'utilisateur endosse alors l'entière responsabilité quant à la justesse de celle-ci. Il est possible de s'adresser à l'Aquapôle de l'ULg afin de faire construire une base de données particulière, selon des modalités à convenir au cas par cas. |
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